Éditeur du site
AREDIUS ART PRODUCTION®
Dirigeant : Arnould Leclercq
Auteur, compositeur, créateur multimédia, photographe, réalisateur vidéo, artisan bois.
Statut juridique : Micro-Entreprise (Auto-Entrepreneur)
SIREN : 342 978 996
Inscription professionnelle : Répertoire SIRENE – INSEE
Siège administratif : 18310 Graçay — France (adresse volontairement raccourcie pour raisons de confidentialité)
Email :
contact@aredius-art-production.fr
Téléphone : 07 85 12 16 94
Noms de domaine :
aredius-art-production.fr
aredius.fr
TVA non applicable — Article 293 B du Code Général des Impôts.
Adhésions & Dépôts officiels
AREDIUS ART PRODUCTION® est affilié et déclaré auprès des organismes professionnels suivants :
- SACEM – Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique : l’ensemble des œuvres musicales (textes, compositions, arrangements) est déclaré et protégé.
- SPRE – Société pour la Perception de la Rémunération Équitable : protection des droits voisins et des droits d’exploitation.
Toute œuvre composite, création musicale, texte poétique, scénario, pièce de théâtre, morceau sonore ou élément multimédia produit par AREDIUS ART PRODUCTION® fait l’objet d’un dépôt et relève de la protection légale du droit d’auteur.
Hébergement
OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site :
www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle & création artistique
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) :
- Articles L111-1, L112-1 et L112-2 — droit moral et patrimonial de l’auteur
- Article L122-4 — interdiction de reproduction sans autorisation
Sont notamment couverts :
- Textes, poèmes, récits et ouvrages
- Musiques, compositions, arrangements, partitions, textes de chansons
- Visuels, photographies, montages graphiques
- Vidéos, courts-métrages, captations, créations audiovisuelles
- Objets en bois, gravures, modèles artistiques ou conceptuels
Interdictions sans autorisation écrite :
- Reproduction totale ou partielle
- Diffusion ou publication externe
- Exploitation commerciale ou communication publique
- Utilisation des œuvres à des fins promotionnelles ou publicitaires
Toute violation peut entraîner des poursuites civiles et pénales (articles L335-2 et suivants du CPI).
Responsabilité
Le site est fourni “en l’état”. Malgré le soin apporté à la vérification des contenus, des erreurs ou omissions peuvent exister.
Des liens externes peuvent être proposés ;
AREDIUS ART PRODUCTION® décline toute responsabilité quant au contenu ou au fonctionnement de ces sites tiers.
Protection des données personnelles (RGPD)
1) Données collectées
- Nom, prénom, adresse e-mail, message via le formulaire
- Logs techniques (IP, horodatage) strictement utilisés pour la sécurité
2) Finalités du traitement
- Répondre aux demandes envoyées via le formulaire
- Échanges professionnels, devis, projets
- Sécurisation du site et prévention des abus
3) Base légale
Article 6-1.f du RGPD — intérêt légitime.
4) Durée de conservation
- Messages reçus : 3 ans après le dernier échange
- Logs techniques : quelques semaines maximum
5) Destinataires
- Les données sont exclusivement traitées par l’éditeur du site.
- Aucun transfert hors UE.
- Les données ne sont jamais vendues.
6) Sécurité
L’éditeur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables (serveur sécurisé, chiffrement TLS, contrôle d’accès, journalisation limitée).
7) Vos droits
- Droit d’accès, rectification, effacement
- Droit de limitation, d’opposition, portabilité
- Retrait du consentement
Exercice des droits : contact@aredius-art-production.fr
Réclamation possible auprès de la CNIL : www.cnil.fr
Cookies & Traceurs
Ce site n’utilise que des cookies strictement nécessaires (techniques, sécurité, session).
Aucun cookie de publicité, statistiques externes ou profilage n’est déposé.
Les contenus intégrés (YouTube, SoundCloud, Facebook, Instagram) peuvent appliquer leurs propres cookies.
Utilisation du formulaire de contact
Toute utilisation abusive, tentative de spam, diffusion de propos illicites, harcelants, diffamatoires, ou non liés à l’activité professionnelle de l’éditeur peut entraîner le blocage automatique de l’adresse émettrice et, le cas échéant, des poursuites.
Médiation à la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit
de recourir gratuitement à un médiateur en cas de litige.
Informations :
www.economie.gouv.fr/mediation-conso
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, compétence exclusive des juridictions françaises.
Dernière mise à jour :